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JURUDIQUE |
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Actualités : intempéries fin décembre 1999 (4 février 2000)
Titre : Actualités : intempéries fin décembre 1999 Type de document : dossier documentaire technique Editeur : JURUDIQUE Année de publication : 4 février 2000 Importance : 3p. Langues : Français (fre) Catégories : ASSURANCE ; FISCALITE ; TRAVAUX Résumé : Assurances, mesures fiscales et réparations au titre des intempéries de décembre 1999.
Cote du Centre de documentation MPF : DTJURI38a Actualités : intempéries fin décembre 1999 [dossier documentaire technique] . - JURUDIQUE, 4 février 2000 . - 3p.
Langues : Français (fre)
Catégories : ASSURANCE ; FISCALITE ; TRAVAUX Résumé : Assurances, mesures fiscales et réparations au titre des intempéries de décembre 1999.
Cote du Centre de documentation MPF : DTJURI38a L'agrément fiscal (2000)
Titre : L'agrément fiscal Type de document : dossier documentaire technique Editeur : JURUDIQUE Année de publication : 2000 Importance : 2p. Langues : Français (fre) Catégories : FISCALITE ; JURIDIQUE ; PATRIMOINE Résumé : Déduction fiscale pour les propriétaires d'édifices privés, non protégés au titre des monuments historiques mais présentant un intérêt architectural ou historique si leur propriété est ouverte au public.
Cote du Centre de documentation MPF : DTJURI41 L'agrément fiscal [dossier documentaire technique] . - JURUDIQUE, 2000 . - 2p.
Langues : Français (fre)
Catégories : FISCALITE ; JURIDIQUE ; PATRIMOINE Résumé : Déduction fiscale pour les propriétaires d'édifices privés, non protégés au titre des monuments historiques mais présentant un intérêt architectural ou historique si leur propriété est ouverte au public.
Cote du Centre de documentation MPF : DTJURI41 Aides financières et fiscales (janvier 2001)
Titre : Aides financières et fiscales Type de document : dossier documentaire technique Editeur : JURUDIQUE Année de publication : janvier 2001 Importance : 5 p. Langues : Français (fre) Catégories : AIDE FINANCIERE ; RESTAURATION ; TRAVAUX Résumé : Liste des aides, des financements et des organismes susceptibles d'intervenir dans le cadre d'une restauration.
Cote du Centre de documentation MPF : DTJURI39c Aides financières et fiscales [dossier documentaire technique] . - JURUDIQUE, janvier 2001 . - 5 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : AIDE FINANCIERE ; RESTAURATION ; TRAVAUX Résumé : Liste des aides, des financements et des organismes susceptibles d'intervenir dans le cadre d'une restauration.
Cote du Centre de documentation MPF : DTJURI39c Aides pour l'achat d'un logement neuf ou l'acquisition-amélioration d'un logement ancien (janvier 2000)
Titre : Aides pour l'achat d'un logement neuf ou l'acquisition-amélioration d'un logement ancien Type de document : dossier documentaire technique Editeur : JURUDIQUE Année de publication : janvier 2000 Importance : 4p. Langues : Français (fre) Catégories : AIDE FINANCIERE ; FISCALITE ; PRET Résumé : Liste des aides suivant le type du logement et sa destination (occupation ou location).
Cote du Centre de documentation MPF : DTJURI39b Aides pour l'achat d'un logement neuf ou l'acquisition-amélioration d'un logement ancien [dossier documentaire technique] . - JURUDIQUE, janvier 2000 . - 4p.
Langues : Français (fre)
Catégories : AIDE FINANCIERE ; FISCALITE ; PRET Résumé : Liste des aides suivant le type du logement et sa destination (occupation ou location).
Cote du Centre de documentation MPF : DTJURI39b Aménagement de la loi sur le mécénat (août 1988)
Titre : Aménagement de la loi sur le mécénat Type de document : dossier documentaire technique Editeur : JURUDIQUE Année de publication : août 1988 Importance : p.25-26 Langues : Français (fre) Catégories : ASSOCIATION ; FISCALITE ; JURIDIQUE ; LOI ; MECENAT Cote du Centre de documentation MPF : DTJURI09 Application du taux réduit de la TVA aux travaux portant sur des locaux à usage d'habitation achevés depuis plus de deux ans : instruction du 14 septembre 1999 (16 septembre 199)
PermalinkApplication du taux réduit de TVA aux travaux portant sur des locaux à usage d'habitation : travaux relatifs aux arbres ayant subi des dommages dans les jardins privés (23 mars 2000)
PermalinkLes associations / XX (Mai 1977)
PermalinkLes associations foncières agricoles / LACHAUD Jacques (avril-mai 1990)
PermalinkAssociations : régime général / XX (1979)
PermalinkLes assurances obligatoires en matière de construction (22 septembre 200)
PermalinkAvec l'Adil, votre scénario logement : quels prêts, quelles aides (juillet 2000)
PermalinkLe bornage / LUCAS Magali (?)
PermalinkLe bornage (?)
PermalinkBornage : connaître ses limites / NICOLET Virginie (?)
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