Affichage publicitaire : dépolluer nos paysages / DELAHOUSSE, Pierre-Jean

Public ISBD [article]  inMAISONS PAYSANNES DE FRANCE > N°181 (3T2011) . - 29-30 Titre : Affichage publicitaire : dépolluer nos paysages Type de document : articles de la revue Maisons Paysannes de France Auteurs : Pierre-Jean DELAHOUSSE, Auteur Année de publication : 2011 Article en page(s) : 29-30 Langues : Français (fre) Catégories : LOI ; PAYSAGE ; PROTECTION DU PATRIMOINE ; REGLEMENTATION Mots-clés : publicité Résumé : L'association Paysages de France a été créée en 1992 pour lutter contre la pollution visuelle dans les paysages urbains et non urbains. Experte notamment en matière de lutte contre l'affichage publicitaire, dont "l'effet dévastateur" a été souligné en 2008 par le ministère de l'Ecologie, son rôle est totalement complémentaire de celui de Maisons Paysannes de France. Cote du Centre de documentation MPF : MPF181 [article] Affichage publicitaire : dépolluer nos paysages [articles de la revue Maisons Paysannes de France] / Pierre-Jean DELAHOUSSE, Auteur . - 2011 . - 29-30. Langues : Français (fre) in MAISONS PAYSANNES DE FRANCE > N°181 (3T2011) . - 29-30 Catégories : LOI ; PAYSAGE ; PROTECTION DU PATRIMOINE ; REGLEMENTATION Mots-clés : publicité Résumé : L'association Paysages de France a été créée en 1992 pour lutter contre la pollution visuelle dans les paysages urbains et non urbains. Experte notamment en matière de lutte contre l'affichage publicitaire, dont "l'effet dévastateur" a été souligné en 2008 par le ministère de l'Ecologie, son rôle est totalement complémentaire de celui de Maisons Paysannes de France. Cote du Centre de documentation MPF : MPF181

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L'application des règlements : un cas particulièrement instructif / FONTAINE René

Public ISBD [article]  inMAISONS PAYSANNES DE FRANCE > N°22 (2T1971) . - p.18-20 Titre : L'application des règlements : un cas particulièrement instructif Type de document : articles de la revue Maisons Paysannes de France Auteurs : FONTAINE René Année de publication : 1971 Article en page(s) : p.18-20 Langues : Français (fre) Catégories : NORME ; REGLEMENTATION Cote du Centre de documentation MPF : MPF022 [article] L'application des règlements : un cas particulièrement instructif [articles de la revue Maisons Paysannes de France] / FONTAINE René . - 1971 . - p.18-20. Langues : Français (fre) in MAISONS PAYSANNES DE FRANCE > N°22 (2T1971) . - p.18-20 Catégories : NORME ; REGLEMENTATION Cote du Centre de documentation MPF : MPF022

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L'architecture contemporaine légitime dans les espaces patrimoniaux? / VINCENT Jean-Marie

Public ISBD [article]  inMAISONS PAYSANNES DE FRANCE > N°178 (4T2010) . - 16-18 Titre : L'architecture contemporaine légitime dans les espaces patrimoniaux? Type de document : articles de la revue Maisons Paysannes de France Auteurs : VINCENT Jean-Marie, Auteur Année de publication : 2010 Article en page(s) : 16-18 Langues : Français (fre) Catégories : CONSTRUCTION CONTEMPORAINE ; REGLEMENTATION Résumé : Il existe, dans le droit et les pratiques françaises, de multiples moyens pour "contrôler" la création architecturale. Cet encadrement doit-il se limiter à l'instauration de normes contraignantes limitatives? Ne peut-il au contraire favoriser une rencontre féconde entre la conservation et la création? Cote du Centre de documentation MPF : MPF178 [article] L'architecture contemporaine légitime dans les espaces patrimoniaux? [articles de la revue Maisons Paysannes de France] / VINCENT Jean-Marie, Auteur . - 2010 . - 16-18. Langues : Français (fre) in MAISONS PAYSANNES DE FRANCE > N°178 (4T2010) . - 16-18 Catégories : CONSTRUCTION CONTEMPORAINE ; REGLEMENTATION Résumé : Il existe, dans le droit et les pratiques françaises, de multiples moyens pour "contrôler" la création architecturale. Cet encadrement doit-il se limiter à l'instauration de normes contraignantes limitatives? Ne peut-il au contraire favoriser une rencontre féconde entre la conservation et la création? Cote du Centre de documentation MPF : MPF178

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Article L. 2224-7 à L. 2224 -12 relatifs à l'assainissement (1996)

Public ISBD Titre : Article L. 2224-7 à L. 2224 -12 relatifs à l'assainissement Type de document : dossier documentaire technique Editeur : ASSAINISSEMENT Année de publication : 1996 Importance : 1 p. Langues : Français (fre) Catégories : ASSAINISSEMENT ; REGLEMENTATION Résumé : Texte de loi. Cote du Centre de documentation MPF : DTASSA07 Article L. 2224-7 à L. 2224 -12 relatifs à l'assainissement [dossier documentaire technique] . - ASSAINISSEMENT, 1996 . - 1 p. Langues : Français (fre) Catégories : ASSAINISSEMENT ; REGLEMENTATION Résumé : Texte de loi. Cote du Centre de documentation MPF : DTASSA07

L'assainissement des eaux usées (Octobre 2000)

Public ISBD Titre : L'assainissement des eaux usées Type de document : dossier documentaire technique Editeur : ASSAINISSEMENT Année de publication : Octobre 2000 Importance : 23 p. Langues : Français (fre) Catégories : ASSAINISSEMENT ; LAGUNAGE ; REGLEMENTATION Résumé : A quoi sert l'assainissement ? Assainissement, mode d'emploiLa réglementation sur l'assainissement : les textes, les intervenantsPetit lexique sur l'assainissement Cote du Centre de documentation MPF : DTASSA08 L'assainissement des eaux usées [dossier documentaire technique] . - ASSAINISSEMENT, Octobre 2000 . - 23 p. Langues : Français (fre) Catégories : ASSAINISSEMENT ; LAGUNAGE ; REGLEMENTATION Résumé : A quoi sert l'assainissement ? Assainissement, mode d'emploiLa réglementation sur l'assainissement : les textes, les intervenantsPetit lexique sur l'assainissement Cote du Centre de documentation MPF : DTASSA08

Le bâti du Bocage bourbonnais dans son contexte départemental / CAUE 03 (2005)

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Le bornage / LUCAS Magali (?)

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Le bornage (?)

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Bornage : connaître ses limites / NICOLET Virginie (?)

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Chronique / BLOIS Françis

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La clôture / LUCAS Magali (1976)

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Clôtures (octobre 1988)

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Code civil : articles 640, 641 et 681, relatifs à l'écoulement des eaux de pluie et des égouts des toits (?)

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Code civil : articles 647 et 663 relatif au droit de se clore et aux clôtures (?)

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Code civil : articles 671, 672 et 673, relatifs aux plantations en limite de propriété (?)

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